Déposée le 7 août 1984 par SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TI'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE, S.P.A. domicilié(e) Via F Turati, 29 I - 20121 - MILANO - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque TI'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TI'MOUSSE est expirée depuis le 7 août 2024.
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE a également déposé les autres marques suivantes : FLODOR
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE, S.P.A. - Via F Turati, 29 I - 20121 - MILANO - Italie
HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2036662 - Publication au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280283 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 3 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48402 - Publication au BOPI 1990-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10
Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576382 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559494 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03
Extraits de viandes et poisson;gelées de fruits ou de légumes, confitures, pâtes de fruits à tartiner;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, succédanés du café;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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